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Histoire de la TVA

La taxe sur la valeur ajoutée, TVA, a été votée le 10 avril 1954 en France selon une idée originale de l’inspecteur des finances Maurice Lauré, servant rapidement d’exemple pour le reste du monde.

Elle inspirera le processus économique et fiscal de l’ensemble des pays de l’Union européenne. Aux États-Unis, la TVA n’est pas en vigueur, elle est remplacée par la taxe sur les ventes qui s’adresse à la consommation de détail, lorsque le bien ou le service a atteint sa forme finale et qu’il est vendu. Le montant de cette taxe varie selon les états.

Impôt qui concerne les biens de consommation et les prestations de services, autant dire la quasi-totalité des intervenants du marché, elle est l’héritière de l’ancien impôt indirect sur la consommation. Mais pour les entrepreneurs, la différence intervient dans le fait que s’ils doivent déclarer et payer une taxe sur leur chiffre d’affaires et leurs ventes, ils peuvent également chiffrer leurs achats et déduire les taxes qui pèsent sur ceux-ci, ce qui contrebalance leurs frais et charges.

À partir de 1958, son champ d’action fut élargi à l’ensemble des biens de consommation courante et à tous les services ; et dans les années 70, sa réglementation et ses codes clairement établis et listés.

La TVA s’applique à toutes les entreprises, qui doivent faire leur déclaration auprès de l’administration fiscale mensuellement ou trimestriellement, stipulant l’ensemble de leurs ventes, mais aussi de leurs achats. Le consommateur final paie quant à lui l’intégralité de la TVA sur le produit qu’il achète, excepté s’il est étranger où réside de façon permanente en dehors du territoire. Il en est alors exonéré payant déjà taxes propres à son pays de résidence.

La TVA contribue à alléger les crises économiques, à améliorer les finances publiques, à remplir les caisses de l’état. En l’augmentant sporadiquement l’administration fiscale permet de rétablir et d’équilibrer le budget national. Même si l’ensemble des marchandises et des services sont affectés régulièrement par cette augmentation, elle est perçue comme une mesure moins déstabilisante pour les ménages que l’impôt sur le revenu. Psychologiquement la TVA passe mieux, elle a meilleure presse, alors qu’elle contribue tout autant que l’impôt sur le revenu à renflouer les caisses et pénaliser le consommateur qui voit le coût de la vie augmenter. Un impôt indirect qui se veut indolore et se répercute sur chaque bien sans que le contribuable n’ait l’impression de s’en acquitter ! Un principe simple qui a fait ses preuves.

Il existe pour l’ensemble des biens et services un taux de TVA de base. À celui-ci s’ajoutent un ou plusieurs taux dits « réduits » donc les spécificités et les champs d’application sont définis par le code des impôts, selon des définitions clairement explicites et précises. Les taux de TVA de base et réduits varient selon les états, la plupart réduisant les taxes sur les produits de première nécessité, certains médicaments et services sociaux. Certains états favorisent les produits culturels alors que d’autres réduiront les taux sur certains travaux immobiliers. Suivez le guide pour connaître les taux répertoriés de chaque pays et leurs conditions.

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